[arrêté municipal] pour interdire les quads et autres

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] à tous,

je voulais savoir ci l'un d'entre nous a déja eu ou a déja un arrêté municipal, pour l'interdiction de ciculer pour les engins à moteurs, donc (4x4, quad, moto) dans les chemins et fôrets communaux .

Ci oui comment faites vous pour circuler ?

Bon moi perso dans ma commune il n'y en a pas, mais ce n'est pas dit que ca ne le sera pas un jour, car comme les agriculteurs foutes tout sur le dos des randonneurs (a moteur) les ornières ceci les ornières cela, moi les ornières que je vois c'est celle des tracteurs âvec des gros crampons en formes de chevrons décalés,

car j'ai entendu que les gendarmes n'ont pas hésités à mêtres des herses dans les chemins, car les gens ce foutais des arrêtés municipaux, ca craint quand même [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] .

Je voulais savoir ce qu'il ce passe un peut dans tout les coins de france voila,

à vous.

@+greg60

Le coup des herses dans les chemins c'est des grosses conneries de ragôts lancés par les paysans et les anti-quadeurs pour faire peur, est-ce que tu penses une seconde que des gendarmes iraient poser ce genre de chose qui pourrait causer un accident grave...

C'est pour ca que je pose la question, moi je pense comme déja écrit que ca craint, car éffectivement ci un mec tombe dessus, ca risque de le piquer quand même, mais comme des fois ils savent utiliser les grands moyen pour pas grand chose rien est impossible, il suffit que le payasan soit maire copain d'un élu machain truc et que ca remonte au préfet et qui ce mets à vouloir faire un ptit coup de préssion à la gendarmerie, rien ne m'éttone, mais comme tu dis aussi les bruits de couloir ou ragot vont très vite que ca soit en bonne ou mauvaise info.

Je suis déja tombé sur un chemin en fôret avec une pencarte écrit attention plaches à clous, après j'ai pas fais tout le chemin a pieds pour vérifier j'ai sagement fait demitour (ce n'était pas une fôret privée).

Donc es ce que certaint on un arrêté dans leur commune ou communes voisines ?

il y a des région ou il y a plus d'interdiction que d'autres .Je prend exemple de l’Alsace ou on voit un max de panneau d'interdiction,moi qui suis en lorraine mais frontalier avec l'Alsace je me rend bien compte de la différence, chez nous pas trop d'interdiction . par contre il y a un panneau dans la forêt communal d'à coté , mais pas sur qu'il soit réglementaire. Et oui il faut que tout ça soit fait dans les règles sinon ça ne vaut que dalle.

WILLOU57 a écrit:il y a des région ou il y a plus d'interdiction que d'autres .Je prend exemple de l’Alsace ou on voit un max de panneau d'interdiction,moi qui suis en lorraine mais frontalier avec l'Alsace je me rend bien compte de la différence, chez nous pas trop d'interdiction . par contre il y a un panneau dans la forêt communal d'à coté , mais pas sur qu'il soit réglementaire. Et oui il faut que tout ça soit fait dans les règles sinon ça ne vaut que dalle.

c'est le cas sur la commune voisine a la mienne mais je peux vous dire que je traverse quand même!!!
En plus les gens arrachent les panneaux alors je suis pas forcément au courant
un vieux arrête moto et quad au milieu de la route avec sa fourche!!! Mais ce con nous arrête sur le goudron du coup les flics viennent contrôle des papiers et nous laisse partir

TARGETOLIV a écrit:Le coup des herses dans les chemins c'est des grosses conneries de ragôts lancés par les paysans et les anti-quadeurs pour faire peur, est-ce que tu penses une seconde que des gendarmes iraient poser ce genre de chose qui pourrait causer un accident grave...

+1 ...les gendarmes n'ont aucune autorité dans les chemins. Leur juridiction s'arrêtent aux routes départementales......tu peux rouler sans casque sur un chemin parallele à une route pour t'apercevoir que les flics ne pourront rien faire

Dès que tu mets les roues sur la départementale, tu es emprissonné[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Tu est encore vivant vieux schnok de Mortif67.....[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

dit tu est sérieux la [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Mortif67 a écrit:

TARGETOLIV a écrit:Le coup des herses dans les chemins c'est des grosses conneries de ragôts lancés par les paysans et les anti-quadeurs pour faire peur, est-ce que tu penses une seconde que des gendarmes iraient poser ce genre de chose qui pourrait causer un accident grave...

+1 ...les gendarmes n'ont aucune autorité dans les chemins. Leur juridiction s'arrêtent aux routes départementales......tu peux rouler sans casque sur un chemin parallele à une route pour t'apercevoir que les flics ne pourront rien faire

Dès que tu mets les roues sur la départementale, tu es emprissonné[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

je pense que le CODEVER doit pouvoir informer sur ce sujet. il me semble que beaucoup de décisions municipales sont contestables dans la mesure où elles sont prises de manières arbitraires. je pense que le code civil (entre autres) ne permet pas de fermer des chemins communaux (donc publics) à une partie des usagées sauf pour des durées limitées dans le temps et justifié.

rouler sans casque

Le coup du casque est juste une image pour etayer mes propos

Loin de moi, l'idee de rouler sans casque

Pour le reste, en l'occurence, la juridiction des gendarmes, je suis plus que serieux
Un gendarme n'a rien a faire sur un chemin de terre.....sinon on remplaçerait leur camionnette par des 4x4

Kouris a écrit:Tu est encore vivant vieux schnok de Mortif67.....[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Ouais....va falloir que tu vives avec la hantise de te faire peter la gueule à tout moment

Suis toujours en vie

Kouris a écrit:Tu est encore vivant vieux schnok de Mortif67.....[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Ouais....va falloir que tu vives avec la hantise de te faire peter la gueule à tout moment

Suis toujours en vie

Mortif67 a écrit:

TARGETOLIV a écrit:Le coup des herses dans les chemins c'est des grosses conneries de ragôts lancés par les paysans et les anti-quadeurs pour faire peur, est-ce que tu penses une seconde que des gendarmes iraient poser ce genre de chose qui pourrait causer un accident grave...

+1 ...les gendarmes n'ont aucune autorité dans les chemins. Leur juridiction s'arrêtent aux routes départementales......tu peux rouler sans casque sur un chemin parallele à une route pour t'apercevoir que les flics ne pourront rien faire

Dès que tu mets les roues sur la départementale, tu es emprissonné[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

n'importe quoi

bien sur que les gendarmes ont tout autorité.

chez nous ils font des opérations coup de poing autours de zone touristique sensible comme dabo ou le secteur du donon. en coordination avec l'onf, ils sont équipés de motos tout terrain et pourchasse quad et moto cross dans les forêt et sur les chemins forrestiers.ils arrêtent même les cueilleurs de champignons du dimanche matin qui vont avec leurs autos sur les chemins forrestier pour aller au plus près de leurs lieu de cueillette.

Pour les avoir deja eu dans ma cour et en avoir parler, je confirme
La gendarmerie n'a rien a faire en dehors des routes goudronnées

L'ONF, c'est une autre histoire

ONF gère le bois

ONCFS gère la nature et verbalise

Gendarmerie peuvent verbaliser dans la nature avec ONF...

ben non mortif,

les voies de circulations sont autoroute , nationales, départementales, chemins ruraux, chemins privées,
sur toutes ces voies les règles de la circulations sont valable, entre autre la priorité a droite, eh oui même sur les chemins.

on peut contester un arrêter pendant les 2 mois ou il est afficher en mairie, mais plus après. même si il est illégale !!!
mais en cas de verbalisation lilegalitté peut etre demontrer devant le juge, mais le maire ne sera toujours pas obliger d'enlever son arrête.

NicoLTZ400 a écrit:je pense que le CODEVER doit pouvoir informer sur ce sujet. il me semble que beaucoup de décisions municipales sont contestables dans la mesure où elles sont prises de manières arbitraires. je pense que le code civil (entre autres) ne permet pas de fermer des chemins communaux (donc publics) à une partie des usagées sauf pour des durées limitées dans le temps et justifié.

titi67 a écrit:on peut contester un arrêter pendant les 2 mois ou il est afficher en mairie, mais plus après. même si il est illégale !!!
mais en cas de verbalisation lilegalitté peut etre demontrer devant le juge, mais le maire ne sera toujours pas obliger d'enlever son arrête.

[

Merci pour cette précision

titi67 a écrit:ben non mortif,

les voies de circulations sont autoroute , nationales, départementales, chemins ruraux, chemins privées,
sur toutes ces voies les règles de la circulations sont valable, entre autre la priorité a droite, eh oui même sur les chemins.

Ben moi la patronne des flics m'a explique l,inverse, en me precisant qu'elle n,avait aucne autorite dans les chemins

De pus, c'est super embêtant, cette histoire


Voudrait pas faire quelque chose d'illégal avec mon quad.

C'est vraiment ma hantise comme pour chaque membre de ce fofo, je pense!

[/dailymotion]

Mortif67 a écrit:
Un gendarme n'a rien a faire sur un chemin de terre.....sinon on remplaçerait leur camionnette par des 4x4

Ou en quad [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

le mec, il porte sa veste de gendarme pour un stage de quad entre pote et de suite, les gendarmes roulent en quad

Tu ne trouveras rien d'autres sur des gendarmes en quad sur ton ami google

J'ai vu récemment des footballeurs s’entraîner en quad...enfin, le gars portait un survêtement d'un club de foot pour un stage d'amusement.....j'en ai déduit que les prochains match se feront en quad....peut etre, je me trompe!!!

ils sont équipé de quad ds certaines région , c'est bien réel .

Mortif67 a écrit:

Kouris a écrit:Tu est encore vivant vieux schnok de Mortif67.....[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Ouais....va falloir que tu vives avec la hantise de te faire peter la gueule à tout moment

Suis toujours en vie

Ta parkinson ma parole!![Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] .....tu as pris de l'assurance...ta trouver des muscles au rayon surgele de la COOP[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] ...